Si vous travaillez en Espagne sans y être résident fiscal, vous n'êtes pas imposé selon l'IRPF que connaît la plupart des salariés, mais selon un impôt distinct avec ses propres règles : l'Impuesto sobre la Renta de No Residentes (IRNR), l'impôt sur le revenu des non-résidents.
Comment se détermine la résidence fiscale en Espagne
La résidence fiscale ne dépend ni de votre nationalité ni de votre permis de travail, mais principalement de deux critères alternatifs : rester en Espagne plus de 183 jours au cours de l'année civile, ou y avoir le centre principal de vos activités ou intérêts économiques. Remplir l'un ou l'autre de ces critères fait de vous un résident fiscal en Espagne, indépendamment de votre situation administrative ou de votre nationalité.
La différence clé : revenu mondial ou seulement revenu espagnol
- Résident fiscal : imposé selon l'IRPF sur son revenu mondial, c'est-à-dire l'ensemble de ses revenus quel que soit le pays où ils sont générés, avec le barème progressif général.
- Non-résident fiscal : imposé selon l'IRNR uniquement sur les revenus obtenus en Espagne, généralement à un taux fixe (non progressif), sans accès aux minimums personnels et familiaux ni à la plupart des déductions applicables dans l'IRPF ordinaire.
Le taux applicable aux non-résidents
En général, les revenus du travail obtenus en Espagne par des non-résidents sont imposés à un taux fixe, différent (et généralement sans les réductions ni minimums de l'IRPF ordinaire) de celui applicable à un résident ayant le même niveau de revenus. Il existe des taux spécifiques et réduits pour les résidents d'autres pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen dans certains cas.
Les conventions de double imposition
L'Espagne a signé des conventions visant à éviter la double imposition avec de nombreux pays, qui déterminent quel pays a le pouvoir d'imposer chaque type de revenu et, le cas échéant, comment éviter qu'un même revenu soit imposé deux fois (en Espagne et dans le pays de résidence du salarié). Ces conventions peuvent modifier les règles générales de l'IRNR selon le pays de résidence concret du contribuable.
Que se passe-t-il si votre situation change en cours d'année
Si vous changez de résidence fiscale en cours d'année (par exemple, vous vous installez en Espagne à mi-année et dépassez les 183 jours), votre imposition pour cet exercice peut nécessiter un traitement spécifique pour la période où vous étiez non-résident et celle où vous êtes devenu résident, avec des déclarations distinctes correspondant à chaque période.
Un domaine qui nécessite un conseil spécialisé
Étant donné la complexité de déterminer correctement la résidence fiscale et d'appliquer les conventions de double imposition pertinentes, il est vivement recommandé de faire appel à un conseiller fiscal spécialisé en fiscalité internationale si votre situation n'est pas celle d'un résident fiscal espagnol standard.
Simulez votre situation en tant que résident fiscal espagnol
Notre calculateur d'IRPF est conçu pour les résidents fiscaux espagnols imposés selon l'IRPF ordinaire ; il peut vous servir de référence comparative, bien que votre imposition réelle en tant que non-résident suive des règles différentes.