Le dernier jour dans un emploi est souvent bizarre. Moitié au revoir, moitié formalité, et à un moment quelqu'un des RH pose devant vous une feuille avec un montant et un « signez ici ». Cette feuille, c'est le finiquito, le solde de tout compte, et il arrive pile quand vous êtes pressé et le moins d'humeur à vérifier des chiffres. Mauvais combo.
Premier point : le solde de tout compte et l'indemnité ne sont pas la même chose. Le finiquito est toujours dû, quelle que soit la façon dont vous partez (licenciement, fin de contrat ou démission). L'indemnité (indemnización) n'existe que dans certains cas.
Ce que contient le finiquito
Il solde tout ce que l'entreprise vous doit jusqu'au dernier jour :
- Les jours travaillés du dernier mois pas encore payés.
- Les congés acquis et non pris. Avec le minimum légal de 30 jours calendaires par an, vous acquérez 2,5 jours par mois travaillé. Si vous partez en octobre après une seule semaine de congés, on vous en doit pas mal.
- La part proportionnelle des primes (en Espagne, on touche souvent 14 salaires par an), sauf si elles étaient déjà réparties chaque mois.
- Tout le reste en suspens : heures supplémentaires, commissions, primes, frais avancés.
Si vous avez pris plus de congés que vous n'en aviez acquis, l'entreprise peut retenir la différence. Et si vous partez sans respecter le préavis prévu par votre contrat ou votre convention collective, elle peut aussi déduire ces jours.
L'indemnité, en plus (quand elle s'applique)
L'indemnité s'ajoute au finiquito et dépend de la façon dont le contrat se termine :
- Fin d'un contrat temporaire : 12 jours de salaire par année travaillée.
- Licenciement pour motif objectif : 20 jours par an, plafonnés à 12 mois de salaire.
- Licenciement abusif : 33 jours par an, plafonnés à 24 mois de salaire.
- Démission ou licenciement disciplinaire justifié : rien.
Le détail de chaque type est dans l'article sur les types de licenciement en Espagne.
Un exemple chiffré
Vous gagnez 1 800 € bruts par mois sur 14 versements (primes en juin et décembre) et votre dernier jour est le 15 octobre. Vous avez pris 15 jours de congés cette année.
- Jours d'octobre : 1 800 / 30 × 15 = 900 €.
- Congés non pris : de janvier à mi-octobre, 9,5 mois × 2,5 = 23,75 jours. Moins les 15 pris, il en reste 8,75. Avec un salaire journalier de 1 800 × 14 / 365 = 69,04 €, cela fait 604,11 €.
- Prime de décembre : si elle s'acquiert de juillet à décembre, vous en êtes à 3,5 mois sur 6 : 1 800 × 3,5 / 6 = 1 050 €.
Total : environ 2 554 € bruts. La valeur d'un jour de congé et la période d'acquisition des primes dépendent de votre convention collective, prenez donc ceci comme un ordre de grandeur. Le calculateur d'indemnité de licenciement fait ces calculs avec vos données.
Ce qu'on oublie : impôt et chômage
Le finiquito est imposé comme n'importe quel salaire, et comme l'entreprise recalcule votre retenue en clôturant l'année avec vous, celle du dernier mois peut être plus élevée que d'habitude. Ce n'est pas forcément une erreur ; tout se régularise dans la déclaration de revenus. L'indemnité légale de licenciement, elle, est exonérée jusqu'au montant minimum prévu par la loi.
Autre surprise fréquente : si on vous paie des congés non pris, le chômage ne démarre pas le lendemain de votre départ, mais à la fin de cette période de congés. Pendant ces jours, vous continuez à cotiser comme si vous étiez en vacances.
Avant de signer
L'essentiel :
- Demandez le document à l'avance et vérifiez-le chez vous si possible. Personne ne peut vous obliger à signer sur-le-champ.
- Si vous n'êtes pas d'accord, signez « recibí, no conforme » (« reçu, pas d'accord ») avec la date. Vous reconnaissez l'avoir reçu sans accepter que les calculs soient justes.
- Vous pouvez demander la présence d'un représentant du personnel à la signature, s'il y en a un dans l'entreprise.
- Attention aux délais : vous avez un an pour réclamer des sommes dues, mais seulement 20 jours ouvrables pour contester un licenciement. Ne traînez pas.
Mon avis : signer le finiquito sans le lire fait partie de ces choses qu'on fait pour ne pas paraître méfiant, et ça peut coûter des centaines d'euros. Le vérifier calmement n'a rien d'impoli. C'est votre argent.